Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEIGNEURIE DES CAYRADES
Les Vins Erdé société anonyme

Numéro de dépôt :
3311173
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/09/2014
LA SEIGNEURIE DES CAYRADES de Les Vins Erdé

Présentation de la marque LA SEIGNEURIE DES CAYRADES

Déposée le 6 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Les Vins Erdé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LA SEIGNEURIE DES CAYRADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vins Erdé domicilié(e) 37 bis, rue Principale,62190 AMES - 62190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 772 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul RONZETTI Les Vins Erdé domicilié(e) 37 bis, rue Principale,62190 AMES - 62190 - France.

La marque LA SEIGNEURIE DES CAYRADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEIGNEURIE DES CAYRADES est expirée depuis le 6 septembre 2014.

Les Vins Erdé a également déposé les autres marques suivantes : ERDE , HOWLANG , CUVEE MONODOR


Les Vins Erdé société anonyme - 37 bis, rue Principale,62190 AMES - 62190 - France - SIREN 400772455


Monsieur Jean-Paul RONZETTI Les Vins Erdé - 37 bis, rue Principale,62190 AMES - 62190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Boissons alcooliques : vins ; spiritueux. Communications et transmissions d'informations par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations par voie télématique.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.